Mentions légales

Adresse :

TP DECORS
21, rue Benoît Frachon – ZAC A3 – 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
Tél. : 01 48 81 66 08 – Fax : 01 48 81 68 24 – E-mail : sarl-tp-decors@wanadoo.fr

Hébergement

1AND1 Informatique – 7, Place de la Gare 70109 SARREGUEMINES.

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Etablissement de liens vers www.tpdecors.fr

Le site de TP DECORS autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

* que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou frames) c’est-à-dire que les pages du site www.tpdecors.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre
* de mentionner la source (site de TP DECORS pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.tpdecors.fr soit gratuit.)

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

TP DECORS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Etablissement de liens vers des sites tiers.
TP DECORS n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle.

Le présent site constitue une oeuvre dont TP DECORS est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de TP DECORS, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.

En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.

TP DECORS conserve de manière confidentielle ces données et les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession de la part de TP DECORS.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
TP DECORS
21, rue Benoît Frachon – ZAC A3 – 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE